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Conditions générales de ventes
Tous les tarifs du site de GBO-MINIGOLF sont exprimés en € H.T. sur les fiches produits (hors frais de port).
Un montant minimum d'achat de 35,00 € HT (hors frais de port) est requis pour valider votre commande.
Tous les transporteurs garantissent un montant soit par colis soit par expédition, mais n’assurent pas l’intégralité de la marchandise (même si peu de personnes sont au courant). Le tarif d'assurance de base d' UPS est de 85 €HT par colis. Ceci implique que si votre commande est d'un montant plus élevé, en cas de perte ou de casse seul ce montant sera pris en charge par UPS. Vous pouvez toutefois nous contacter, avant la commande pour ajouter une assurance plus importante voir pour la totalité de la marchandise (option payante : 1 % de la valeur assurée).
Après chaque expédition, nous informons nos clients du départ des colis, du nom du transporteur, le délai prévu (attention ces derniers peuvent être livrés dès le lendemain…), et normalement du N° de suivi…
Chaque transporteur a ses conditions de livraison, UPS passe une première fois, en cas d’absence il vous laisse un avis de passage dans la boite aux lettres. Dans ce cas il est important de ne pas attendre un second passage et de risquer d’être à nouveau absent. L’idéal est de les contacter au N° indiqué et de vous arranger avec eux pour le créneau horaire de la seconde livraison. Attention en cas de nouvelle absence, UPS ne se déplacera plus, c’est à vous de les contacter pour aller chercher votre marchandise au dépôt le plus proche de votre adresse…
Si vous refusez une livraison et que le / les colis nous sont retournés, sans que cela n’ait été convenu avec Olivier MICHELS, les frais de port aller et retour (et pour un éventuel renvoi) resteront à votre charge.
Toutes marchandises, expédiées avec une assurance ou même en franco de port, voyagent aux risques et périls du destinataire qui doit le cas échéant (colis ouvert, déchiré, tassé, mouillés ...) faire toutes réserves auprès du transporteur responsable, au moment même de la livraison, sur le bon de transport.
Le transporteur utilisé (UPS, LA POSTE, …………) est lié aux produits et quantités choisis. La plupart des transporteurs ne garantissent pas le délai en STANDARD (1 à 2 jours * n’est donné qu’à titre indicatif même s’il est respecté dans 98 % des cas). Attention, suivant le transporteur, certaines localités sont considérées comme « zones éloignées ou difficiles d’accès » et les délais peuvent être légèrement plus longs. Pour plus de renseignements, veuillez nous contacter.
Le transporteur est choisi par GBO, si le client demande un autre transporteur, ceci peut engendrer des frais supplémentaires.
* Mais attention il y a aussi le délai de fabrication / emballage (de 3 à 5 jours ouvrés pour de petites quantités et de 5 à 8 jours ouvrés pour de grosse commandes). N'hésitez pas à nous contacter pour affiner le délai...
Concernant les produits "Personnalisés » (à tarif réduit ou non), ces derniers sont fabriqués spécialement pour chaque client, aucune demande de remboursement ne pourra donc avoir lieu et aucun client ne pourra demander un remplacement / échange du produit en prétextant qu’il ne connaissait pas le produit (car il est possible de demander des échantillons).
De même, une fois que le B.A.T. informatique est validé, la commande est considérée comme ferme et définitive et la responsabilité de G.B.O. ne pourra être engagée si le client venait à se rendre compte ultérieurement que d’éventuelles erreurs s'y seraient glissées. La commande ne pourra pas être remboursée et toute somme restant due sera exigée.
Si le client se rend compte d’une erreur alors que la commande est partiellement fabriquée, ce dernier aura le choix :
- D’accepter la quantité déjà réalisée et d’apporter la / les modification(s) uniquement sur la partie restant à fabriquer, un supplément forfaitaire de 30 € HT sera demandé pour frais de rupture de chaine de production (paiement exigé avant expédition),
- De refuser la quantité déjà réalisée et d’apporter la / les modification(s) pour re-fabriquer l’intégralité de la commande, la partie déjà fabriquée sera facturée en supplément au tarif unitaire identique à celui de la commande de base (paiement exigé avant expédition),
ainsi qu’un supplément forfaitaire de 30 € HT sera demandé pour frais de rupture de chaine de production (paiement exigé avant expédition),
- D’accepter la quantité déjà réalisée et d’apporter la / les modification(s) pour re-fabriquer l’intégralité de la commande, la partie déjà fabriquée sera facturée en supplément au tarif unitaire identique à celui de la commande de base,
ainsi qu’un supplément forfaitaire de 30 € HT sera demandé pour frais de rupture de chaine de production. Concernant les frais de port (liés à la différence de quantité expédiée, ils seront aussi à la charge du client). Le paiement des suppléments sera exigé avant expédition,
Les délais de livraison ont un caractère indicatif. Tout retard ne peut donner lieu à une quelconque indemnité en faveur du client, ni motiver un refus de marchandises, une annulation de commande ou prorogation de délai de paiement.
Dans le cas ou un produit serait cassé / détérioré, nous vous demandons d’entrer en contact avec GBO afin de définir le fonctionnement pour un éventuel retour des marchandises. Attention, il est important d’attendre la confirmation par mail de l'acceptation de GBO, faute de quoi G.B.O. se verra en droit de refuser la prise en charge des frais de port aller et retour.
Attention si un produit ne vous convient pas, il peut être échangé seulement après accord écrit de G.B.O. et en excluant les cas détaillés dans les 2 paragraphes suivants. Si G.B.O. accepte de vous remplacer / échanger le(s) produit(s), les frais de transports pour renvoyer à G.B.O. la marchandise "refusée" et l'envoi de(s) nouveau(x) produit(s) sont à votre charge… L'acceptation finale de remplacer les produits ne sera validée qu'à réception et contrôle de l'état des produits "refusés". Si ces derniers ne sont pas dans un état impeccable et dans leur emballage d'origine, G.B.O. se verra dans l'obligation de refuser l'échange et de vous renvoyer les produits à vos frais (paiement préalable par le client). En cas d'échange, la valeur des produits prise en compte sera celle de la date d'achat initial du client (il ne sera donc pas possible d'échanger un produit qui n'était pas en promotion contre un produit qui se trouve en promotion au moment de l'échange...).
G.B.O. se réserve un droit de pleine propriété sur ses produits (Art. 121 et 122 de la loi N 85-95 du 25/01/95), jusqu'à complet paiement par le client. En cas de retard de paiement et, à titre de clause pénale, les sommes dues porteront intérêts de plein droit et sans mise en demeure, au taux d'escompte de la Banque de France, majoré de 2 points, en fonction du nombre de jours de retard, auxquels s'ajouteront tous les frais et honoraires exposés par G.B.O. en vue du recouvrement de sa créance, ainsi que, le cas échéant, des dommages et intérêts. Un montant minimum destiné à couvrir une partie des frais de dossier est fixé à 30€.
Toute réclamation devra être adressée, dans les 7 jours, à compter de la date de réception des dites marchandises, par courrier recommandé avec AR. Passé ce délai, la commande sera réputée acceptée par l'acheteur.
En cas de litige ou contestation, les Tribunaux de Mulhouse sont seuls compétents.
Concernant la conception de tout produit avec marquage publicitaire, tout modèle, maquette, échantillon, dessin, fournis par le client est réputé libre de droit de reproduction. Tout dommage du fait du non-respect des droits d'autrui sera supporté par le client.
Les tarifs de G.B.O. tiennent compte de l'affichage discret de ses coordonnées sur certains produits (exemple les cartes de scores, les panneaux…). N'hésitez pas à nous consulter pour en savoir plus.
Les Photos utilisées sur le site sont des exemples mais elles ne sont pas exhaustives / contractuelles.
Pour tout renseignement complémentaire, n'hésitez pas à nous contacter au 06 03 81 61 48 ou par mail gbo-minigolf@orange.fr
